Conditions et Termes
Avertissement légal
Les informations fournies sur cette page ne constituent qu'un aperçu général des conditions et des engagements liés à notre organisation. Elles ne doivent pas être considérées comme des conseils juridiques ou des recommandations sur ce que vous devez faire. Nous vous encourageons à consulter des experts pour mieux comprendre nos pratiques et conditions d'utilisation.
Conditions et Termes - les fondamentaux
Les Conditions et Termes (C&T) sont un ensemble d'engagements que nous définissons en tant qu'organisation à but non lucratif. Elles établissent les attentes et les responsabilités des membres de la communauté et des artistes que nous soutenons. Ces C&T visent à clarifier notre mission et à assurer une bonne collaboration entre tous les acteurs impliqués.
Que comprendre dans le document C&T
En général, les C&T abordent des sujets tels que l'éligibilité à nos programmes, les éventuelles contributions financières, les droits d'auteur sur les œuvres produites, et les modalités de participation aux événements. Pour en savoir plus, consultez notre section sur les politiques de participation.